La Commission Européenne > Fiscalité et Union Douaniére > Bases de données > SAMANCTA

Navigation

Termes et définitions
Normes
Fiches d’échantillonnage
Outils d’échantillonnage
Récipients à échantillon
Site internet des laboratoires des douanes dans l’Union européenne
À propos de ce site



Autres langues

Choisissez votre langue

Bienvenue dans SAMANCTA



Le présent manuel d’échantillonnage est destiné aux autorités fiscales et douanières. Il contient des informations et des instructions quant à la manière de prélever et de manipuler des échantillons destinés à une analyse en laboratoire.

Pour trouver les procédures qui s’appliquent à des marchandises précises, veuillez utiliser les fonctions de recherche ci-dessous. Si l’envoi se compose de marchandises conditionnées pour le commerce de détail, suivez la procédure d’échantillonnage des emballages de détail.

Warning - this search facility does not search properly on all headings. Please look at the Sampling Procedure Cards to check which Headings are covered. Updates will be implemented as soon as possible.



Rechercher la procédure ad hoc

Utilisez une des méthodes de recherche disponibles pour trouver la procédure d’échantillonnage ad hoc.
Vous trouverez aussi ici un tableau répertoriant les procédures disponibles: denrées alimentaires; produits chimiques et articles.


Recherche par Nomenclature

Nomenclature SH 4
 Liste des résultats


Recherche par type de produit

Type de produit
 Liste des résultats


Recherche hiérarchisé

Section

I:Animaux vivants et produits du règne animal
II:Produits du règne végétal
III:Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
IV:Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
V:Produits minéraux
VI:Produits des industries chimiques ou des industries connexes
VII:Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
VIII:Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
IX:Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
X:Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
XI:Matières textiles et ouvrages en ces matières
XII:Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
XIII:Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
XIV:Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
XV:Métaux communs et ouvrages en ces métaux
XVI:Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
XVII:Matériel de transport
XVIII:Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
XIX:Armes, munitions et leurs parties et accessoires
XX:Marchandises et produits divers
XXI:Objets d’art, de collection ou d’antiquité
Chapitre

Rubrique

Sous-Rubrique